Informations légales

1. Présentation du blog les jardins de Den’.
Propriétaire et Créateur : Denis Faber – – 54000 Nancy. Le responsable de la publication est une personne physique.
Webmaster : Den’ – den.lj2d@gmail.com
Hébergeur : Easy-Hébergement – 31130 Balma
2. Conditions générales d’utilisation du blog.
L’utilisation du blog les jardins de Den’ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du blog sont donc invités à les consulter en cas de besoin.
Ce blog est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs, sauf interruption pour raison de maintenance technique.
Le blog est mis à jour régulièrement par Den’.
3. Description du blog.
Le site est un blog personnel sur lequel Den’ tient à livrer un peu tout ce qui lui tient à cœur, ses passions, tout ce qui le fait réagir, vibrer, tout ce qui l’émerveille, tout ce qu’il tient à partager en prenant comme base ses propres photographies.
Den’ s’efforce de fournir sur son blog des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le blog sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le blog ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
Le blog utilise différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…). D’une façon générale et pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, il est toujours recommandé de recourir à des navigateurs récents et sécurisés.
L’utilisateur du blog s’engage à accéder y en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
L’ensemble des publications, textes, images et vidéos, présentés sur ce blog appartiennent à Denis Faber, sauf mention contraire. Il est interdit de les copier, reproduire ou redistribuer sous quelque forme que ce soit, à moins d’une autorisation préalable.
L’ensemble de ce blog est protégé par un dépôt horodaté effectué auprès d’une étude d’Huissiers de Justice qui, en cas de procès pourra en remettre une copie aux Autorités Judiciaires.
Toute exploitation non autorisée du blog ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6. Gestion des données personnelles.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.
A l’occasion de l’utilisation du blog peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au blog, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause le blog ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services qui seraient proposés. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du blog l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du blog n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Le blog n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.
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8. Droit applicable et attribution de juridiction.
Le blog et son contenu sont régis par le Droit Français et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.